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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S3EB - SOCIETE D'ETUDES ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES DU BATIMENT
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LOGISCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGISCAN
S3EB - SOCIETE D'ETUDES ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES DU BATIMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
95602044
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque LOGISCAN

Déposée le 20 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) S3EB - SOCIETE D'ETUDES ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES DU BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S3EB - SOCIETE D'ETUDES ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES DU BATIMENT domicilié(e) 20, rue Henri Rivière, 76174 ROUEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 023 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque LOGISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGISCAN est expirée depuis le 20 décembre 2005.

S3EB - SOCIETE D'ETUDES ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES DU BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIDENCE , DOMUS VIVENDI , VIE DE FAMILLE , LOGICIAL , CAMPUCE , PARKOGEST


S3EB - SOCIETE D'ETUDES ET D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES DU BATIMENT (S.A.) - 20, rue Henri Rivière, 76174 ROUEN CEDEX - France - SIREN 354023012


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Logiciels, appareils pour le traitement de l'information, appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation, de contrôle, de surveillance et d'alarme.Surveillance des entrées et des sorties de personnes, contrôle d'accès des personnes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.